Fiscalité environnementale et transition écologique au Maroc : quel potentiel pour la taxe carbone ?

Abstract

Dans un contexte de vulnérabilité climatique et de durcissement des exigences commerciales liées au carbone, cet article analyse le potentiel d’une taxe carbone pour soutenir la transition écologique du Maroc. L’étude adopte une démarche qualitative et documentaire fondée sur un corpus de 45 sources scientifiques, juridiques et institutionnelles, examiné selon quatre critères : efficacité environnementale, équité sociale, faisabilité administrative et acceptabilité politique. L’analyse confronte les fondements économiques de la tarification du carbone, plusieurs expériences internationales et les caractéristiques du cadre fiscal, énergétique et industriel marocain. Les résultats indiquent qu’une taxe carbone pourrait renforcer le signal-prix, financer des mesures de transition et préparer les entreprises exposées au mécanisme européen d’ajustement carbone aux frontières. Son efficacité demeure toutefois conditionnée à un déploiement progressif, à un système fiable de mesure, notification et vérification, ainsi qu’à un recyclage transparent des recettes en faveur des ménages vulnérables et de la décarbonation productive. L’article recommande donc une phase préparatoire, suivie d’un pilote sectoriel avant tout élargissement.